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La sagesse de la nature pour une vie saine

Laboratoire de cosmétiques naturels & compléments alimentaires

Conditions de ventes

1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des
conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter
sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles
entre Phytomisan et son client, les deux parties les acceptent sans réserve.

2. Produits
La majorité des produits proposés à la vente sur le présent site Internet à
l’adresse  www.phytomisan.fr à ses clients sont disponibles dans notre entrepôt. Le
Laboratoire Phytomisan se réserve le droit de modifier à tout moment sa collection et de
changer la liste, les prix et les gammes de produits.

3. Commande
Laboratoire PHYTOMISAN vous offre la possibilité de commander selon le moyen de votre
choix, afin de mieux vous satisfaire. Les systèmes d’enregistrement automatique sont
considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Laboratoire PHYTOMISAN se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client. Les
informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas
d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu
responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait livrer le produit. Le Client a la
possibilité de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs.

4. Livraison
Après avoir reçu la commande, Laboratoire PHYTOMISAN s’engage à envoyer par la Poste
Colissimo dans 24 h en France Métropolitaine, si la commande avec paiement par Paypal ou
virement bancaire est arrivée et pour la commande par chèque dans les 3 à 5 jours. Livraison
standard par Colissimo, remis en boîte aux lettres sans signature mais avec le numéro de colis
suivi 2-3 jours ouvrés. Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par Colissimo
avec signature mais avec le numéro de colis suivi dans les 2 à 7 jours. Les produits sont livrés
à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai 24 h après
la validation de la commande. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour
vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la
possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2
du Code de la Consommation. Si entretemps vous recevez le produit nous procéderons à son
remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code
de la Consommation.

5. Rétractation
Conformément aux dispositions du Code de la Consommation (article L121-21 et suivants), le
client a le droit de se rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de 14
jours calendaires, (à compter de la date de la réception des articles). Pour retourner l’article
sans être ouvert dans son emballage d’origine à la Laboratoire Phytomisan, 14, Rue de l’Ours,

68200 Mulhouse, vous disposez d’un formulaire de rétractation téléchargeable ci-dessous que
vous devez adresser par lettre recommandée avec accusé de réception. La société Phytomisan
est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l’exception des
frais d’envois réels, pour la France, 5,00 €, Europe, 8,00 € et pour le reste du monde 10,00 €.
Le remboursement est fait dans un délai maximum de 7 à 15 jours.

6. Prix
Le prix est exprimé en Euros, Pound Sterling et US Dollar. Le prix indiqué sur les fiches des
produits ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de la commande
est le prix définitif et net. (TVA non applicable art. 293 B du CGI). Le prix de transport est
5.00 Euros pour chaque colis et frais de port sont offerts à partir de 99 euros de commande.
Le bon de commande et la facture sont disponibles directement par commande sur le site et
peuvent être imprimés après avoir validé sa commande. Nous ne vous adressons pas la facture
avec la livraison.

7. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de la commande adressée par
la Laboratoire Phytomisan. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la
commande effective. Le paiement s’effectue par Paypal, carte bleue, visa ou MasterCard ou
par chèque ou par virement ou mandat cash. (Libellez le chèque à l’ordre de Phytomisan). En
cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client sera
prévenu par courrier électronique. Les commandes par chèque seront expédiées dans 3-5 jours
après avoir encaissé le chèque.

8. Litiges
Les différends ou litiges qui viendraient à se produire à la suite ou à l’occasion du contrat
conclu entre Phytomisan et le Client pourront être résolus par voie de médiation/conciliation.
(Médiateur du e-commerce de la FEVAD,60 rue la Boétie, 75008 Paris). Les ventes de
Produits sur le présent site sont soumises à la loi française. Les présentes conditions de vente
sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls
compétents.

9. Garantie
La Laboratoire Phytomisan vous garantit une meilleure qualité de tous les produits proposés.